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Planifier Sa Résidence 


Points Importants

En optimisant son plan de taxation et d'immobilier, il est critique d'identifier tous les pays avec lesquels vous avez des connections. Cela implique deux facteurs: l'endroit et la nature de vos biens immobiliers ainsi que votre place de résidence. 

Des lois fiscales complexes et une législation qui pousse à éviter l'évasion fiscale de façon globale font qu'il est de plus en plus difficile de trouver des structures efficaces pour minimiser la taxation pour les résidents basés dans des pays à haute imposition comme l'Europe ou l'Amérique du Nord.
 
Il est donc de plus en plus important pour nos clients de trouver des solutions internationales pour leur plan d'imposition et d'immobilier, et ces solutions sont dans le changement de résidence pour un pays à faible taux d'imposition.

Pour certains individus à haut niveau de revenus, ces solutions dans le changement de résidence sont intéressantes, quand elles ne perturbent que dans une moindre mesure leurs habitudes de vie. Par exemple, et cela est très vrai pour les individus vivant dans des pays à fortes taxations avec des options limitées en termes d'imposition et d'immobilier. Aussi, pour les gens qui vivent dans des pays avec un environnement politique ou économique instable, cette solution est probablement la meilleure car elle leur permet grâce à une deuxième résidence d'augmenter leur niveau de sécurité tout en ayant une meilleure qualité de vie. Le potentiel pour acquérir une seconde citoyenneté offre une multitude d'avantages et le point important dans ce cas est de bien choisir quel pays en fonction des taxes à payer et de la gestion de leur parc immobilier.

 

Domicile & Résidence, La Différence 

La résidence dans un pays signifie simplement vivre dans un endroit donné alors que le domicile signifie y vivre avec l'intention d'en faire un territoire ou pays de façon fixe et permanente. Le concept de domicile légal est un concept dominant qui la plupart du temps contrôle le système légal en terme d'imposition.
Cela est particulièrement vrai pour les impôts qui concernent l'héritage. Quand un client devient résident d'un autre pays pour le but d'évasion fiscale, aux yeux de son pays d'origine, son domicile est bien souvent considéré dans le premier pays de résidence pour les questions d'héritage.

Par exemple, la Grande-Bretagne s'appuie complètement sur ce concept pour imposer à leurs citoyens les impôts liés à la succession. Cela est le cas même si les individus ne sont plus résidents du pays depuis un certain temps, meme quelques années souvent.

 

Impôts Basés Sur La Résidence


L'utilisation de la résidence est un critère clé pour l'imposition personnelle dans la majorité des pays. Le gouvernement s'appuie sur différents tests pour déterminer la résidence d'imposition d'un individu. Cela peut être la présence physique, le logement premier ou bien le centre des intérêts vitaux. Quand un résident part d'un pays et décide de s'établir avec sa famille de façon "bona fide" ailleurs, l'individu normalement ne peut plus être imposé en terme de revenu à l'extérieur en tant qu'émigrant.

 

Citoyenneté Américaine Et Imposition Sur Les Revenus


L'exception à la règle d'imposition basée sur la résidence s'applique aux citoyens des États-Unis. Ils paient des taxes au gouvernement fédéral des États-Unis quelque soit leur choix de résidence. Cependant, si un citoyen américain change sa résidence à l'étranger cela ne termine pas son devoir légal de payer des taxes à son pays. Si un citoyen américain veut arrêter de payer des impôts aux États-Unis, la seule façon est de renoncer à sa citoyenneté et devenir expatrié.

Cette option est souvent préférée par les citoyens américains à hauts revenus en faveur d'un pays ou le système d'imposition est bien plus bas, comme par exemple certains pays des Caraïbes et optent pour un visa de 10 ans aux États-Unis.

 

Émigration & Impôts De Sortie Du Territoire


Il est important de garder à l'esprit que récemment un certain nombre de pays suivent un modèle qui décourage l'émigration des individus à travers une forme d'imposition très élaborée.


Ces impôts dit "d'émigration" peuvent avoir des implications considérables pour les projets de déménagement d'un client et doivent être pris en compte pendant la prise de décision d'émigration. 

 

Impôts Sur La Succession

Desfois, un changement de résidence non seulement ne réduit pas uniquement le fardeau des lourds impôts à payer mais aussi a un impact majeur en terme de succession. Si un projet bien mis en place se doit de prendre en compte la situation face aux systèmes légaux d'héritage du pays, la distinction entre résidence et domicile doit être bien présente à l'esprit. Alors qu'un client peut être un résident imposable dans une juridiction qui n'a pas d'impôts de succession, lors de sa mort, il n'est pas rare qu'un autre pays clame qu'il soit en fait toujours domicilié dans son pays d'origine. Le sujet est donc complexe et la fiscalité immobilière et d'héritage internationale est à considérer sérieusement dans l'acquisition d'une nouvelle résidence. 

 

Traités d'Impositions et Enjeux Décisifs


Les traités d'impositions entre pays ont énormément de sens quand il s'agit de trouver des solutions pour une future résidence.

Déménager dans un autre pays peut être associé à certains problèmes d'imposition. D'habitude, les traités d'imposition incluent une règle d' enjeu décisif. Cette règle va déterminer quel pays à le droit d'imposer l'impôt sur la résidence d'un individu entre deux pays en même temps à travers leurs système juridique respectif. Il y a plusieurs tests qui sont appliqués en différentes étapes pour la détermination du pays qui a les liens les plus forts avec l'individu. C'est ce pays qui aura le droit d'imposition sur la personne. 

 

Assurance Santé

Souvent sous-estimée, la couverture santé est un élément important du projet de résidence à l'étranger de nos clients privés.

Quand ils déménagent à l'étranger, la couverture maladie présente dans le pays d'origine s'arrête. La solution est soit de trouver un nouvel assureur local dans le nouveau pays de résidence ou bien de signer avec un assureur international. Prendre une couverture de santé est très important, même à un jeune âge. Aussi, lors de la création du projet de seconde résidence envers un pays qui permet plus de liberté de mouvements internationaux, un élément critique est d'obtenir une assurance maladie mondiale. 

 

Vos Affaires et Votre Famille

Un projet d'imposition aux impôts internationaux et d'immobilier doit suivre la situation d'un individu en termes personnels et d'affaires, cela est la raison pour laquelle nous devons déterminer la pluralité des critères et s'assoir avec le client pour considérer la meilleure solution pour ses besoins. Un client ne devrait jamais être conseillé de changer de résidence uniquement pour des raisons d'impositions. Non seulement le client pourrait être déçu quand à ses attentes sur son nouvel environnement, mais également l'expérience montre que cela pourrait mettre en danger sa situation fiscale. Il y a  souvent le cas où un changement de résidence s'aligne parfaitement avec une situation familiale et professionnelle. Dans ce cas, le changement de résidence devient un élément-clé évident en terme de taxation au niveau de ses revenus et de son patrimoine immobilier.

 

Brochure du Programme pour Planifier Sa Résidence
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